Abrogé par Décret n°2017-171 du 10 février 2017 - art. 95 (VT)
Créé le 1 septembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2017
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Nouvel échelonnement indiciaire pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports
Le présent arrêté prendra effet au 1er septembre 2004 et sera publié au Journal officiel de la République française.