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Arrêté du 12 janvier 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour quatre psychiatres étrangers

Résumé. Quatre psychiatres étrangers sont autorisés à exercer en France après avoir passé des épreuves de vérification des connaissances.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 1er décembre 2025,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins psychiatres

Résumé. Quatre médecins spécialisés en psychiatrie sont autorisés à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » les personnes dont les noms suivent :
Mme HADJIDJ (Ahlam), épouse MANSOURI, née le 9 août 1985 à Tlemcen (Algérie) ;
Mme KELKOUL (Yousra), née le 5 juillet 1989 à Sétif (Algérie) ;
Mme KHABER (Chiraz), épouse DUBOIS, née le 25 mars 1987 à Mascara (Algérie) ;
Mme MAHIDDINE (Mounia), épouse KACIMI, née le 26 septembre 1979 à Alger (Algérie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. Guiraud

Arrêté du 12 janvier 2026
Article 1
Article 2