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Arrêté du 12 janvier 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 8 janvier 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction de la date de naissance dans un arrêté

Résumé. Un arrêté corrige la date de naissance d'une personne dans un document officiel.

A l'article 1er de l'arrêté du 8 janvier 2025 susvisé, les mots : « M. EL SABEH AYOUN (Ahmad), né le 9 décembre 1991 à Beyrouth (Liban) » sont remplacés par les mots : « M. EL SABEH AYOUN (Ahmad), né le 12 septembre 1991 à Beyrouth (Liban) ».

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 12 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 12 janvier 2026
Article 1
Article 2