Arrêté du 12 janvier 2024

Article 14

Créé le 17 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Présidence de la commission des épreuves sportives

Résumé. Un officier supérieur dirige la commission des épreuves sportives pour quatre concours.

La commission des épreuves sportives, commune aux quatre concours, est présidée par un officier supérieur qui est responsable de la bonne exécution de ces épreuves.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

Abrogé parArrêté du 1er décembre 2025art. 20

En vigueur du mercredi 17 janvier 2024 au mercredi 31 décembre 2025