Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de promotion pour les avancements de grade des directeurs et chargés de recherche du développement durable
Résumé Les taux de promotion pour les avancements de grade des directeurs et chargés de recherche du développement durable sont définis dans une annexe pour les années 2023 à 2025.
Les taux de promotion permettant, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2023, 2024 et 2025 dans les corps des directeurs de recherche du développement durable et des chargés de recherche du développement durable sont fixés à l'annexe jointe au présent arrêté.
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