Arrêté du 12 janvier 2016

Article 3

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Article 3

Le président de la métropole Grenoble-Alpes Métropole, le maire de Champagnier, le maire de Fontanil-Cornillon, le maire de La Tronche, le maire de Saint-Egrève, le maire de Saint-Georges-de-Commiers, le maire de Saint-Pierre-de-Mésage, le maire de Séchilienne, le maire de Vaulnaveys-le-Haut et le maire de Vizille sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Exécution d'un arrêté sur la limitation de vitesse

Résumé. Des maires de plusieurs communes sont chargés de faire respecter un arrêté sur une expérimentation de limitation de vitesse à 50 km/h.

Le président de la métropole Grenoble-Alpes Métropole, le maire de Champagnier, le maire de Fontanil-Cornillon, le maire de La Tronche, le maire de Saint-Egrève, le maire de Saint-Georges-de-Commiers, le maire de Saint-Pierre-de-Mésage, le maire de Séchilienne, le maire de Vaulnaveys-le-Haut et le maire de Vizille sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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