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ARRÊTÉ du 12 janvier 2015

Section 1 : Profil médical général

Abrogée7 octobre 2018
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Abrogé7 octobre 2018

Créé le 17 janvier 2015 · Abrogé le 7 octobre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des militaires selon leur aptitude physique et mentale

Résumé. Un tableau classe les militaires selon leur aptitude physique et mentale, avec des coefficients pour chaque partie du corps et état mental.

I. - Le profil « SIGYCOP » comprend les sept sigles suivants :

SIGLE COEFFICIENT PROFIL MÉDICAL CONCERNÉ
S 1 à 6 Ceinture scapulaire et membres supérieurs.
I 1 à 6 Ceinture pelvienne et membres inférieurs.
G 1 à 6 Etat général.
Y 1 à 6 Yeux et vision (sens chromatique exclu).
C 1 à 5 Sens chromatique.
O 1 à 6 Oreilles et audition.
P 0 à 5 Psychisme.

II. - Le critère « P » évalué à l'occasion d'un bilan psychologique est défini ainsi qu'il suit :
P = 1, apte au service ;
P = 2, si persistent de façon temporaire quelques restrictions d'emploi ;
P = 3, inaptitude temporaire au service qui nécessite une prise en charge médicale ;
P = 4 ou 5, inapte définitif.
Les militaires recrutés au sein du corps des officiers spécialistes de l'armée de terre ou rattachés à ce corps font l'objet d'un classement psychologique provisoire (le critère « P » étant alors porté à 0), avec lequel il peut être affecté par dérogation à l'issue de sa formation initiale.
Ce classement provisoire doit être réévalué dans les délais suivants :

  • avant la fin des six premiers mois de la scolarité en tant qu'élève officier de carrière ;
  • avant la fin de la période probatoire prévue réglementairement pour que le contrat devienne définitif ;
  • avant la fin de la période probatoire prévue statutairement pour la nomination dans un corps de militaire de carrière.

Abrogé depuis le dimanche 7 octobre 2018

En vigueur du samedi 17 janvier 2015 au samedi 6 octobre 2018

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