JORF n°13 du 16 janvier 2004

Article 1

Article 1

Le I de l'article 1er de l'arrêté du 24 juillet 1990 susvisé est modifié comme suit :

  1. Au point e, après les termes : « issues de mammifères », sont ajoutés les termes : « autres que ceux appartenant à l'espèce porcine ; » ;
  2. Au premier alinéa du point g, le mot : « bovins » est remplacé par le mot : « ruminants ».

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Version 1

Le I de l'article 1er de l'arrêté du 24 juillet 1990 susvisé est modifié comme suit :

1. Au point e, après les termes : « issues de mammifères », sont ajoutés les termes : « autres que ceux appartenant à l'espèce porcine ; » ;

2. Au premier alinéa du point g, le mot : « bovins » est remplacé par le mot : « ruminants ».