La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 631-1 (Les parcours pour accéder aux études de santé)Art. R.631-1Les parcours pour accéder aux études de santéPour devenir médecin, pharmacien, dentiste ou sage-femme, il faut d'abord suivre une licence santé avec des cours spécifiques. et D. 612-32-5 (La licence : diplôme de premier cycle)Art. D.612-32-5La licence : diplôme de premier cycleLa licence est un diplôme national obtenu après trois ans d'études supérieures et équivaut à 180 crédits européens. ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 (Arrêté du 22 janvier 2014 sur les diplômes de licence)Arrêté du 22 janvier 2014 sur les diplômes de licenceUn arrêté de 2014 explique comment les diplômes de licence sont nommés et organisés, avec des règles pour la première année d'études. modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ;
Vu l'arrêté du 24 mars 2017 (Modification des règles d'admission en études de santé)Modification des règles d'admission en études de santéUn arrêté du 24 mars 2017 modifie les règles pour entrer en deuxième ou troisième année d'études de médecine, pharmacie, odontologie ou maïeutique. modifié relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 février 2026,
Arrêtent :