Arrêté du 12 février 2020

Section 2 : Communication

Jamais entré en vigueur

Créé le 1 janvier 2022

Moyen d'accès aux documents de la consultation (*) :
□ Lien URL vers le profil d'acheteur
□ Lien URL vers les documents de la consultation
□ Autre
Lien vers le profil d'acheteur (si « Lien URL a été vers le profil d'acheteur » a été coché) :
Lien d'accès direct aux documents de la consultation (si « Lien URL vers les documents de la consultation » a été coché) :
Autre moyen d'accès aux documents de la consultation (si « Autre » a été coché) :
Identifiant interne de la consultation :
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur (*) :
□ Oui □ Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur (Si non a été coché) :
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles (*) :
□ Oui □ Non
URL de l'outil non communément disponible mis à disposition pour recevoir les réponses électroniques (si oui a été coché) :
Nom du contact (*) : Adresse mail du contact :
N° téléphone du contact :

Créé le 1 janvier 2022

Moyen d'accès aux documents de la consultation (*) :
□ Lien URL vers le profil d'acheteur
□ Lien URL vers les documents de la consultation
□ Autre
Lien vers le profil d'acheteur (si " Lien URL a été vers le profil d'acheteur " a été coché) :
Lien d'accès direct aux documents de la consultation (si " Lien URL vers les documents de la consultation " a été coché) :
Autre moyen d'accès aux documents de la consultation (si " Autre " a été coché) :
Identifiant interne de la consultation :
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur (*) :
□ Oui □ Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur (Si non a été coché) :
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles (*) :
□ Oui □ Non
URL de l'outil non communément disponible mis à disposition pour recevoir les réponses électroniques (si oui a été coché) :
Nom du contact (*) : Adresse mail du contact :
N° téléphone du contact :

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Section 2 : Communication