Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du titre professionnel d'agent de maintenance d'ascenseurs
Résumé. Le titre professionnel d'agent de maintenance d'ascenseurs est simplifié en deux unités au lieu de trois.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 12 février 2004Art. 3