Arrêté du 12 février 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 février 2004

Art. 3

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Simplification du titre professionnel d'agent de maintenance d'ascenseurs

Résumé. Le titre professionnel d'agent de maintenance d'ascenseurs est simplifié en deux unités au lieu de trois.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 février 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 12 février 2004
Art. 3

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