JORF n°0051 du 29 février 2008

Article 1

Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :

|CATÉGORIE|NUMÉRO
référence| DÉNOMINATION |FABRICANT
ou distributeur|MARQUE
commerciale |CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR L'UTILISATION :
observations| | | |---------|-----------------------|--------------|--------------------------------|--------------------------|-----------------------------------------------------------------|--------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | | | | | Dimensions |Identification| Caractéristiques | | 4 | 2 |Piège à lacet.| Edouard Belisle. |Belisle
sélectif 1.| Elévateur de lacet ouvert : 15 × 17 cm. | 824 | Piège rond à déclenchement par tirage sur le dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la Direction de la nature et des paysages. | | 4 | 2 |Piège à lacet.| Edouard Belisle. |Belisle
sélectif 2.| Elévateur de lacet ouvert : 15 × 17 cm. | 825 |Piège rond avec un système de déclenchement par pression sur une palette, conforme au descriptif et au modèle déposé à la Direction de la nature et des paysages.|


Historique des versions

Version 1

L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :

CATÉGORIE

NUMÉRO

référence

DÉNOMINATION

FABRICANT

ou distributeur

MARQUE

commerciale

CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR L'UTILISATION :

observations

Dimensions

Identification

Caractéristiques

4

2

Piège à lacet.

Edouard Belisle.

Belisle

sélectif 1.

Elévateur de lacet ouvert : 15 × 17 cm.

824

Piège rond à déclenchement par tirage sur le dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la Direction de la nature et des paysages.

4

2

Piège à lacet.

Edouard Belisle.

Belisle

sélectif 2.

Elévateur de lacet ouvert : 15 × 17 cm.

825

Piège rond avec un système de déclenchement par pression sur une palette, conforme au descriptif et au modèle déposé à la Direction de la nature et des paysages.