Arrêté du 12 février 2008

Article 10

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Article 10

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 17 mars 2006 susvisé :
A l'article 4 (Prolongation de l'autorisation de commercialisation de certaines variétés végétales) :
Lire : « Chou fourrager : Flamcaul, Moblanc, Primevert »,
Au lieu de : « Chou fourrager : Flamcaul, Moblanc, Polycaul, Primevert ».

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Modification de la liste des plantes cultivées autorisées

Résumé. Un type de chou fourrager, le Polycaul, est retiré de la liste des plantes autorisées en France.

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 17 mars 2006 susvisé :
A l'article 4 (Prolongation de l'autorisation de commercialisation de certaines variétés végétales) :
Lire : « Chou fourrager : Flamcaul, Moblanc, Primevert »,
Au lieu de : « Chou fourrager : Flamcaul, Moblanc, Polycaul, Primevert ».

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