Article 10
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 17 mars 2006 susvisé :
A l'article 4 :
Lire : « Chou fourrager : Flamcaul, Moblanc, Primevert »,
Au lieu de : « Chou fourrager : Flamcaul, Moblanc, Polycaul, Primevert ».
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JORF n°0046 du 23 février 2008
Article 10
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Version 1
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 17 mars 2006 susvisé :
A l'article 4 :
Lire : « Chou fourrager : Flamcaul, Moblanc, Primevert »,
Au lieu de : « Chou fourrager : Flamcaul, Moblanc, Polycaul, Primevert ».