Arrêté du 12 février 2004

Article 8

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Article 8

Les arrêtés suivants sont abrogés :
Arrêté du 8 septembre 1988 relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération ;
Arrêté du 8 septembre 1988 relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de la recherche de 1re classe à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération ;
Arrêté du 8 septembre 1988 relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de la recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération ;
Arrêté du 8 septembre 1988 relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de secrétaire d'administration de la recherche de 1re classe à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 22 février 2004

Les arrêtés suivants sont abrogés :
Arrêté du 8 septembre 1988 relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération ;
Arrêté du 8 septembre 1988 relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de la recherche de 1re classe à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération ;
Arrêté du 8 septembre 1988 relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de la recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération ;
Arrêté du 8 septembre 1988 relatif à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de secrétaire d'administration de la recherche de 1re classe à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération.

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En vigueur depuis le dimanche 22 février 2004

Source : Légifrance