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Arrêté du 12 février 1987

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Un directeur scientifique du Cemagref, désigné par le directeur général, assure le secrétariat du conseil.

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Abrogé21 juin 2012

Créé le 15 mars 1987 · Abrogé le 21 juin 2012

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Rôle du directeur scientifique au Cemagref

Résumé. Un directeur scientifique aide le conseil du Cemagref en assurant son secrétariat.

Un directeur scientifique du Cemagref, désigné par le directeur général, assure le secrétariat du conseil.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 mars 1987 au mercredi 20 juin 2012

Source : Légifrance