JORF n°0297 du 19 décembre 2025

Article 1

Article 1

L'article 1 er de l'arrêté du 21 août 2001 susvisé est ainsi modifié :
1° Au cinquième alinéa, le nombre : « 16 » est remplacé par le nombre : « 16,80 » ;
2° Au sixième alinéa, le nombre : « 20 » est remplacé par le nombre : « 21 » ;
3° Au septième alinéa, le nombre : « 24 » est remplacé par le nombre : « 25,20 » ;
4° Au huitième alinéa, le nombre : « 32 » est remplacé par le nombre : « 33,60 » ;
5° Au onzième alinéa, le nombre : « 149,48 » est remplacé par le nombre : « 156,95 » ;
6° Au douzième alinéa, le nombre : « 109,28 » est remplacé par le nombre : « 114,74 » ;
7° Au treizième alinéa, le nombre : « 45,73 » est remplacé par le nombre : « 48,02 » ;
8° Au quatorzième alinéa, le nombre : « 34,85 » est remplacé par le nombre : « 36,59 » ;
9° Au quinzième alinéa, le nombre : « 43,38 » est remplacé par le nombre : « 45,55 » ;
10° Au seizième alinéa, le nombre : « 10,05 » est remplacé par le nombre : « 10,55 » ;
11° Au dix-huitième alinéa, le nombre : « 76,22 » est remplacé par le nombre : « 80,03 ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1

er

de l'arrêté du 21 août 2001 susvisé est ainsi modifié :

1° Au cinquième alinéa, le nombre : « 16 » est remplacé par le nombre : « 16,80 » ;

2° Au sixième alinéa, le nombre : « 20 » est remplacé par le nombre : « 21 » ;

3° Au septième alinéa, le nombre : « 24 » est remplacé par le nombre : « 25,20 » ;

4° Au huitième alinéa, le nombre : « 32 » est remplacé par le nombre : « 33,60 » ;

5° Au onzième alinéa, le nombre : « 149,48 » est remplacé par le nombre : « 156,95 » ;

6° Au douzième alinéa, le nombre : « 109,28 » est remplacé par le nombre : « 114,74 » ;

7° Au treizième alinéa, le nombre : « 45,73 » est remplacé par le nombre : « 48,02 » ;

8° Au quatorzième alinéa, le nombre : « 34,85 » est remplacé par le nombre : « 36,59 » ;

9° Au quinzième alinéa, le nombre : « 43,38 » est remplacé par le nombre : « 45,55 » ;

10° Au seizième alinéa, le nombre : « 10,05 » est remplacé par le nombre : « 10,55 » ;

11° Au dix-huitième alinéa, le nombre : « 76,22 » est remplacé par le nombre : « 80,03 ».