Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des quotas de pêche d'anguilles
Résumé. L'arrêté du 12 décembre 2019 modifie la répartition des quotas de pêche d'anguilles de moins de 12 cm entre différentes zones côtières.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 octobre 2019Art. 5 : Répartition des quotas de pêche d'anguilles pour le repeuplement
→ Version 2
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- Arrêté du 15 octobre 2019Art. 5