Section précédente
Chapitre III
Délivrance du diplôme
16
Section parente
ARRÊTÉ du 12 décembre 2014
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Chapitre Ier
Le conseil scientifique
17
Chapitre Ier : Le conseil scientifique
Chapitre II : Le conseil pédagogique
Chapitre III : Le conseil de discipline
Chapitre IV : La commission de validation des unités de formation et des compétences professionnelles
