Abrogé par Arrêté du 28 février 2017 - art. 3 (V)
Créé le 27 décembre 2013 · Abrogé le 16 mars 2017
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Arrêté sur la direction des accueils de loisirs par les titulaires du BAFD
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.