JORF n°0027 du 1 février 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 12 décembre 2012, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentant des collectivités territoriales :

Communes littorales

M. Vincent Burroni, en remplacement de M. Bernard Granie.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 12 décembre 2012, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentant des collectivités territoriales :

Communes littorales

M. Vincent Burroni, en remplacement de M. Bernard Granie.