Arrêté du 12 décembre 2005

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les emplois de directeur exécutif des groupements hospitaliers universitaires de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ci-dessous cités constituent la liste des emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière, conformément aux dispositions du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 (Décret du 31 juillet 2020 sur les emplois supérieurs hospitaliers), à savoir :
Groupement hospitalier universitaire Sud ;
Groupement hospitalier universitaire Est ;
Groupement hospitalier universitaire Ouest ;
Groupement hospitalier universitaire Nord.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 21 décembre 2005 · Dernière version le 1 septembre 2020

Les emplois de directeur exécutif des groupements hospitaliers universitaires de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ci-dessous cités constituent la liste des emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière, conformément aux dispositions du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 (Décret du 31 juillet 2020 sur les emplois supérieurs hospitaliers), à savoir :
Groupement hospitalier universitaire Sud ;
Groupement hospitalier universitaire Est ;
Groupement hospitalier universitaire Ouest ;
Groupement hospitalier universitaire Nord.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 21 décembre 2005 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance