Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Efal, Somme ;
Orge d'hiver à deux rangs : Email ;
Orge d'hiver à six rang : Casting, Isio, Tenessi.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.
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