Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Flocon ;
Blé tendre d'hiver : Arsenal, Fortal ;
Orge de printemps à deux rangs : Bonaire, Chariot, Delibes, Ditta, Texane, Vahine ;
Orge d'hiver à deux rangs : Babylone, Geneva, Magie ;
Orge d'hiver à six rangs : Glenan ;
Seigle : Dankowskie nowe.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.
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