JORF n°14 du 17 janvier 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 décembre 2000, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de l'Ardèche :

Titulaire : M. Jean-Claude Tournayre, en remplacement de M. Robert Chapuis.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 décembre 2000, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de l'Ardèche :

Titulaire : M. Jean-Claude Tournayre, en remplacement de M. Robert Chapuis.