JORF n°31 du 6 février 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 12 décembre 1995, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux :

A compter du 31 juillet 1995

M. Leduc (Jean).
M. Cossart (Christian), détaché.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 12 décembre 1995, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux :

A compter du 31 juillet 1995

M. Leduc (Jean).

M. Cossart (Christian), détaché.