JORF n°31 du 6 février 1996

Arrêté du 12 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 12 décembre 1995, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux :

A compter du 31 juillet 1995

M. Leduc (Jean).
M. Cossart (Christian), détaché.

A compter du 2 août 1995

M. Coupez (Daniel).

A compter du 1er octobre 1995

M. Durand (Henri).
M. Pailheret (Alain), détaché.
M. Soude (René).

A compter du 27 octobre 1995

M. Kerdreux (Jean-Yves).

A compter du 24 novembre 1995

M. De Moliner (Yves).

A compter du 18 décembre 1995

M. Rioult (Serge).