JORF n°10 du 12 janvier 1990

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Historique des versions

Version 1

<<T ITRE Ier

<<Appareils et matériels de traitements

et articles pour pansements

<<Chapitre Ier

<<Matériels et appareils médicaux mis à disposition des assurés,

pour traitements à domicile

<<B. - Matériels et appareils prévus à la location ou à l'achat

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990

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