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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des unités du STEMOI de Nancy
Résumé. Le STEMOI de Nancy passe de trois à quatre unités éducatives, avec une nouvelle unité d'activités de jour pour les adolescents.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 2009Art. 3 : Organisation du STEMOI de Nancy
→ Version 4
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- Arrêté du 17 juillet 2009Art. 3