JORF n°0092 du 18 avril 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des liaisons aériennes avec l'Algérie et le Liban

Résumé Des vols sont autorisés entre la France et l'Algérie et le Liban jusqu'en 2025.

Dans la liste des liaisons figurant au II de l'article 3 de l'arrêté du 9 juillet 2007 susvisé, sont insérés les alinéas suivants :
« Jusqu'au 13 février 2025 :
Lyon-Bejaïa (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lyon-Oran (Algérie) ;
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Bejaïa (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Sétif (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de sept (7) fréquences hebdomadaires au total sur la liaison ;
Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite de deux (2) fréquences hebdomadaires au total sur la liaison ;
Montpellier-Beyrouth (Liban), dans la limite d'une (1) fréquence hebdomadaire au total sur la liaison. »


Historique des versions

Version 1

Dans la liste des liaisons figurant au II de l'article 3 de l'arrêté du 9 juillet 2007 susvisé, sont insérés les alinéas suivants :

« Jusqu'au 13 février 2025 :

Lyon-Bejaïa (Algérie) ;

Lyon-Constantine (Algérie) ;

Lyon-Oran (Algérie) ;

Paris-Alger (Algérie) ;

Paris-Oran (Algérie) ;

Paris-Bejaïa (Algérie) ;

Paris-Constantine (Algérie) ;

Paris-Sétif (Algérie) ;

Paris-Tlemcen (Algérie) ;

Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de sept (7) fréquences hebdomadaires au total sur la liaison ;

Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite de deux (2) fréquences hebdomadaires au total sur la liaison ;

Montpellier-Beyrouth (Liban), dans la limite d'une (1) fréquence hebdomadaire au total sur la liaison. »