Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des sources d'énergie pour les véhicules
Résumé. L'arrêté met à jour la liste des sources d'énergie pour les véhicules, incluant des carburants comme l'essence, le gazole, l'électricité et d'autres alternatives.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 février 2009Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 9 février 2009Art. Annexe VI