JORF n°94 du 21 avril 2006

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Etournel et défilé de l'Ecluse » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Ain et de la Haute-Savoie, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


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Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Etournel et défilé de l'Ecluse » figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Ain et de la Haute-Savoie, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.