Article 3
A l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée), au I, au A (Armée de terre), le VI (Service historique de l'armée de terre) est abrogé.
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JORF n°87 du 14 avril 2005
Article 3
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Version 1
A l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée), au I, au A (Armée de terre), le VI (Service historique de l'armée de terre) est abrogé.