JORF n°87 du 14 avril 2005

Article 1

Article 1

A l'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le D (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Le VII est abrogé.
II. - Le IV, le V et le VI deviennent respectivement le V, le VI et le VII.
III. - Après le III, il est inséré un IV rédigé ainsi qu'il suit :
« IV. - M. le vice-amiral d'escadre Louis Dubessey de Contenson, chef du service historique de la défense, dans la limite de ses attributions.
Mme Danielle Barriere, administratrice civile, chef du département administratif et financier, dans la limite de ses attributions. »
IV. - Il est ajouté un VIII rédigé ainsi qu'il suit :
« M. Hervé Lemoine, conservateur du patrimoine, chef du bureau de la politique des archives et des bibliothèques, dans la limite de ses attributions. »


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Version 1

A l'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le D (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Le VII est abrogé.

II. - Le IV, le V et le VI deviennent respectivement le V, le VI et le VII.

III. - Après le III, il est inséré un IV rédigé ainsi qu'il suit :

« IV. - M. le vice-amiral d'escadre Louis Dubessey de Contenson, chef du service historique de la défense, dans la limite de ses attributions.

Mme Danielle Barriere, administratrice civile, chef du département administratif et financier, dans la limite de ses attributions. »

IV. - Il est ajouté un VIII rédigé ainsi qu'il suit :

« M. Hervé Lemoine, conservateur du patrimoine, chef du bureau de la politique des archives et des bibliothèques, dans la limite de ses attributions. »