JORF n°0189 du 17 août 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation des produits STRYKER de la liste des produits remboursables

Résumé Les prothèses de hanche de STRYKER ne sont plus remboursées.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) » et les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------------| |3125251|Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM, cupule droite non cimentée.| |3185773|Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM, cupule gauche non cimentée.| |3154005| Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM X3, insert, diam. 28 mm. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) » et les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3125251

Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM, cupule droite non cimentée.

3185773

Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM, cupule gauche non cimentée.

3154005

Hanche, double mobilité, STRYKER, RESTORATION ADM X3, insert, diam. 28 mm.