Arrêté du 12 août 2011

Chapitre IV : Dispositions finales

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de stage en odontologie

Résumé. Un arrêté de 2011 change les règles pour les stages des étudiants en odontologie.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles de choix des CHU et postes de stage pour les internes en odontologie

Résumé. L'arrêté du 12 août 2011 supprime les règles de choix des centres hospitaliers universitaires et des postes de stage pour les internes en odontologie.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 octobre 1995Sct. CHAPITRE Ier : Organisation du premier choix.Arrêté du 6 octobre 1995Art. 1 → Version 2Arrêté du 6 octobre 1995Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 6 octobre 1995
Sct. CHAPITRE Ier : Organisation du premier choix., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : Organisation des choix suivants., Art. 5, Art. 6

En vigueur depuis le 18 août 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le jeudi 18 août 2011

Chapitre IV : Dispositions finales
Article 10
Article 11