Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des règlements ferroviaires
Résumé. L'arrêté du 12 août 2008 modifie la liste des règlements et textes relatifs à la sécurité et à l'exploitation des trains.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juin 2003Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 23 juin 2003Art. Annexe