Arrêté du 12 août 1991

ANNEXE

DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse

survenus de mai 1989 à septembre 1990

Arrondissement de Digne-les-Bains

Canton de Digne-Ouest:
Communes d'Aiglun, Champtercier, Mallemoisson et Thoard.

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Secousses sismiques des 11 et 13 février 1991

Arrondissement de Briançon

Canton de Briançon-Sud:
Commune de Cervières.

DEPARTEMENT DE L'AUBE

Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse

survenus d'août 1989 à novembre 1990

Arrondissement de Troyes

Canton de Bar-sur-Seine:
Commune de Chauffour-lès-Bailly.
Canton de Bouilly:
Commune de Longeville-sur-Mogne.
Canton d'Essoyes:
Commune de Beurey.
Canton de Sainte-Savine:
Commune des Noës-près-Troyes.

Historique des versions