Arrêté du 12 août 1988

Article 1

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Article 1

Sont homologués les modèles de pièges figurant avec leur numéro d'identification au tableau figurant en annexe I au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 septembre 1988

Sont homologués les modèles de pièges figurant avec leur numéro d'identification au tableau figurant en annexe I au présent arrêté.

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cite  Arrêté 1988-08-12 annexe I

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En vigueur depuis le dimanche 4 septembre 1988

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