JORF n°0218 du 18 septembre 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté modifie temporairement les règles de production du « Lingot du Nord » à cause de la sécheresse.
À cause de la sécheresse, les règles pour fabriquer le « Lingot du Nord » changent temporairement : on ne sèche plus les gousses sur des perroquets.
- Arrêté du 11 septembre 2026 : Modification temporaire des règles de production du « Lingot du Nord »entré en vigueur le 19 septembre 2026
À cause de la sécheresse, on change temporairement la façon de fabriquer le « Lingot du Nord » : plus besoin de sécher les gousses sur des perroquets.