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Arrêté du 11 septembre 2009

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Au « 2° Antirétroviraux », la spécialité suivante est ajoutée :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT
ou titulaire
CODE UCD DÉNOMINATION
APTIVUS 100 mg/ml solution buvable BOEHRINGER
INGELHEIM
9339295 APTIVUS 100 MG/ML BUV. FL 95 ML
2. Au « 7° Anticancéreux et médicaments associés », les spécialités suivantes sont ajoutées :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT
ou titulaire
CODE UCD DÉNOMINATION
IRINOTECAN EBEWE PHARMA France 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion (IV) EBEWE PHARMA France 9330182 IRINOTECAN EBP 20 MG/ML FL 2 ML
    9330199 IRINOTECAN EBP 20 MG/ML FL 5 ML
    9334665 IRINOTECAN EBP 20 MG/ML FL 25 ML
IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion HOSPIRA 9333335 IRINOTECAN HPI 20 MG/ML FL 2 ML
    9333341 IRINOTECAN HPI 20 MG/ML FL 5 ML
    9334582 IRINOTECAN HPI 20 MG/ML FL 30 ML
EPIRUBICINE TEVA CLASSICS 2 mg/ml, solution injectable ou pour perfusion TEVA SANTE 9337959 EPIRUBICINE TVC 2 MG/ML FL 5 ML
    9337913 EPIRUBICINE TVC 2 MG/ML FL 10 ML
    9337942 EPIRUBICINE TVC 2MG/ML FL 25 ML
    9337965 EPIRUBICINE TVC 2MG/ML FL 75 ML
    9337936 EPIRUBICINE TVC 2MG/ML FL 100 ML

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 septembre 2009.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Lefranc

Arrêté du 11 septembre 2009
Article 1
Article 2