JORF n°218 du 20 septembre 2007

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Les numéros d'ordre 1234 à 1243 sont ajoutés :

b) Le numéro d'ordre 1182 est supprimé.
c) Le numéro d'ordre 663 est remplacé par ce qui suit : « (2RS, 3RS)-3-(2-Chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)- méthyl]oxiranne ; époxiconazole (n° CAS 133855-98-8) ».

1 version

Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :

a) Les numéros d'ordre 1234 à 1243 sont ajoutés :

b) Le numéro d'ordre 1182 est supprimé.

c) Le numéro d'ordre 663 est remplacé par ce qui suit : « (2RS, 3RS)-3-(2-Chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)- méthyl]oxiranne ; époxiconazole (n° CAS 133855-98-8) ».