JORF n°235 du 10 octobre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries
Industries diverses

Titulaire : M. Patrick Devergies, en remplacement de M. Didier Simond.

Distributeurs d'eau

Suppléant : M. Patrick Spilliaert, en remplacement de M. Olivier Barbaroux.
Suppléant : M. Bernard Debenest, en remplacement de M. Jean-Luc Greco.

Représentants des milieux socioprofessionnels
Centre

Titulaire : M. Jean-Pierre Barnagaud, en remplacement de M. François Vanier.
Suppléant : M. Jean-Paul Terrier, en remplacement M. Jean-Pierre Barnagaud.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries

Industries diverses

Titulaire : M. Patrick Devergies, en remplacement de M. Didier Simond.

Distributeurs d'eau

Suppléant : M. Patrick Spilliaert, en remplacement de M. Olivier Barbaroux.

Suppléant : M. Bernard Debenest, en remplacement de M. Jean-Luc Greco.

Représentants des milieux socioprofessionnels

Centre

Titulaire : M. Jean-Pierre Barnagaud, en remplacement de M. François Vanier.

Suppléant : M. Jean-Paul Terrier, en remplacement M. Jean-Pierre Barnagaud.