JORF n°235 du 10 octobre 2003

Arrêté du 11 septembre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries
Industries diverses

Titulaire : M. Patrick Devergies, en remplacement de M. Didier Simond.

Distributeurs d'eau

Suppléant : M. Patrick Spilliaert, en remplacement de M. Olivier Barbaroux.
Suppléant : M. Bernard Debenest, en remplacement de M. Jean-Luc Greco.

Représentants des milieux socioprofessionnels
Centre

Titulaire : M. Jean-Pierre Barnagaud, en remplacement de M. François Vanier.
Suppléant : M. Jean-Paul Terrier, en remplacement M. Jean-Pierre Barnagaud.