JORF n°235 du 10 octobre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Christian Roux, en remplacement de M. Maurice Chaillier.
Suppléant : M. Michel Adam, en remplacement de M. Francis Copin.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Christian Roux, en remplacement de M. Maurice Chaillier.

Suppléant : M. Michel Adam, en remplacement de M. Francis Copin.