JORF n°235 du 10 octobre 2003

Arrêté du 11 septembre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Christian Roux, en remplacement de M. Maurice Chaillier.
Suppléant : M. Michel Adam, en remplacement de M. Francis Copin.