JORF n°235 du 10 octobre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :

Représentants des départements
Nord - Pas-de-Calais

Suppléant : M. Alain Mequignon, en remplacement de M. Michel Caron.

Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses

Suppléante : Mme Chantal Lucq, en remplacement de M. Daniel Boursier.

Représentants des milieux socioprofessionnels
Région Nord - Pas-de-Calais

Titulaire : M. Jack Verlaine, en remplacement de M. Gérard Rousseaux.
Suppléant : M. Jacques Schryve, en remplacement de M. Jack Verlaine.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :

Représentants des départements

Nord - Pas-de-Calais

Suppléant : M. Alain Mequignon, en remplacement de M. Michel Caron.

Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries diverses

Suppléante : Mme Chantal Lucq, en remplacement de M. Daniel Boursier.

Représentants des milieux socioprofessionnels

Région Nord - Pas-de-Calais

Titulaire : M. Jack Verlaine, en remplacement de M. Gérard Rousseaux.

Suppléant : M. Jacques Schryve, en remplacement de M. Jack Verlaine.