JORF n°235 du 10 octobre 2003

Arrêté du 11 septembre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :

Représentants des départements
Nord - Pas-de-Calais

Suppléant : M. Alain Mequignon, en remplacement de M. Michel Caron.

Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses

Suppléante : Mme Chantal Lucq, en remplacement de M. Daniel Boursier.

Représentants des milieux socioprofessionnels
Région Nord - Pas-de-Calais

Titulaire : M. Jack Verlaine, en remplacement de M. Gérard Rousseaux.
Suppléant : M. Jacques Schryve, en remplacement de M. Jack Verlaine.