JORF n°232 du 5 octobre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 septembre 1995, M.
Salen (Paul) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département de la Loire en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Mazoyer (François).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 septembre 1995, M.

Salen (Paul) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département de la Loire en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Mazoyer (François).