Article 1
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Modification des diplômes et qualifications dans le domaine sportif
L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
- Le tableau C-4 « Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS) » est complété par les 21 lignes suivantes :
«
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er juillet 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
|:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:--------------------------------------------------:|
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « baseball, softball », délivré jusqu'au 1er juillet 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « billard », délivré jusqu'au 1er juin 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « billard », délivré jusqu'au 1er juin 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer », délivré jusqu'au 1er juillet 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « course d'orientation », délivré jusqu'au 1er juin 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « course d'orientation », délivré jusqu'au 1er juin 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er juin 2022. |Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).|A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.|
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « haltérophilie, musculation et force athlétique », délivré jusqu'au 1er juillet 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parachutisme », délivré jusqu'au 1er septembre 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « pétanque », délivré jusqu'au 1er juin 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « rugby à XIII », délivré jusqu'au 1er juin 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « curling » ou « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 1er septembre 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
|DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « descente sur glace » ou « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 1er septembre 2022.| Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
|DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « patinage de vitesse » ou « disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 1er septembre 2022.| Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « surf », délivré jusqu'au 1er septembre 2022. |Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP) | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tir à l'arc », délivré jusqu'au 1er juillet 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « vol à voile », délivré jusqu'au 1er juin 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts énergétiques chinois », délivré jusqu'au 1er juillet 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts martiaux chinois externes », délivré jusqu'au 1er juillet 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | |
| DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts martiaux chinois internes », délivré jusqu'au 1er juillet 2022. | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | |
» ;
2. Il est ajouté, au point D « Titres à finalité professionnelle », les dispositions suivantes :
« D-3. Titre à finalité professionnelle délivré par la société Waterform :
«
| INTITULÉ
DU DIPLÔME | CONDITIONS D'EXERCICE | LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE |
|----------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
|Coach fitness dans l'eau, délivré jusqu'au 5 juillet 2022.|Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m.|Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).|
» ;
3. Le tableau E-2 « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les quatre lignes suivantes :
«
|CQP « moniteur de football américain et de flag », délivré jusqu'au 5 août 2022.|Encadrement des activités de découverte et d'initiation de football américain et de flag.| |
|:-------------------------------------------------------------------------------|:----------------------------------------------------------------------------------------|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|
| CQP « technicien sportif de rugby à XIII » délivré jusqu'au 5 août 2022. | Entrainement et encadrement du rugby à XIII. | |
| CQP « moniteur de tennis de table », délivré jusqu'au 5 août 2022. | Encadrement et initiation de séances collectives de tennis de table. | |
| CQP « moniteur de tir sportif », délivré jusqu'au 5 août 2022. | Encadrement du tir sportif à des fins de découverte et d'initiation.. |Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même pas de tir.
Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le même pas de tir.
Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité.|
».
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