Arrêté du 11 octobre 2018

Article 1

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Article 1

L'arrêté ministériel du 14 octobre 2016 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles pour les forages et puits) à 11 (Contrôle renforcé de la qualité du ciment dans les forages) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 octobre 2018

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Modification d'un arrêté sur les opérations de forage

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour mettre à jour des règles sur les forages et les puits.

L'arrêté ministériel du 14 octobre 2016 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles pour les forages et puits) à 11 (Contrôle renforcé de la qualité du ciment dans les forages) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 13 octobre 2018

Source : Légifrance